Conditions générales

Ce site web est exploité par Cosy. Sur l’ensemble du site, les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Cosy.co B.V. (Chambre de commerce/KvK 42075202), exerçant sous le nom commercial Cosy. Cosy met ce site web, y compris l’ensemble des informations, outils et services qui y sont disponibles, à votre disposition en tant qu’utilisateur, à condition que vous acceptiez toutes les conditions, politiques et mentions énoncées ici.

En visitant notre site et/ou en achetant quelque chose chez nous, vous utilisez notre « Service » et acceptez d’être lié par les conditions générales suivantes (« Conditions générales », « Conditions »), y compris les conditions et politiques supplémentaires auxquelles il est fait référence ici et/ou qui sont accessibles par hyperlien. Les présentes Conditions générales s’appliquent à tous les utilisateurs du site, y compris, sans limitation, les simples visiteurs, les fournisseurs, les clients, les commerçants et/ou les contributeurs de contenu.

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Toute nouvelle fonctionnalité ou tout nouvel outil ajouté à la boutique actuelle est également soumis aux Conditions générales. Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions générales à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes Conditions générales en publiant des mises à jour et/ou des modifications sur notre site web. Il vous incombe de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des modifications. En continuant à utiliser le site web ou à y accéder après la publication de modifications, vous acceptez ces modifications.

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Conditions de la boutique en ligne

En acceptant les présentes Conditions générales, vous déclarez avoir au moins l’âge de la majorité dans votre pays de résidence, ou avoir l’âge de la majorité dans votre pays de résidence et nous avoir donné votre consentement pour que les mineurs dont vous êtes responsable puissent utiliser ce site.

Informations sur l’entreprise :

Cosy.co B.V., exerçant sous le nom commercial Cosy

Verhammestraat 10, 1964 TG Heemskerk, Pays-Bas

Numéro KvK : 42075202

Numéro de TVA intracommunautaire : NL869592026B01

E-mail : hey@feelcosy.co

Téléphone : +31 6 15672234

Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni enfreindre, dans le cadre de l’utilisation du Service, les lois en vigueur dans votre juridiction (y compris, sans s’y limiter, les lois sur le droit d’auteur).

Vous ne devez transmettre aucun ver, virus ou autre code de nature destructrice.

Tout manquement ou toute violation de l’une des Conditions entraîne la résiliation immédiate de vos Services.

Dispositions générales

Nous nous réservons le droit de refuser le service à toute personne, pour quelque raison que ce soit et à tout moment.

Vous comprenez que votre contenu (à l’exception des données de carte bancaire) peut être transféré sans chiffrement et impliquer (a) des transmissions sur différents réseaux ; et (b) des modifications visant à se conformer et à s’adapter aux exigences techniques des réseaux ou appareils connectés. Les données de carte bancaire sont toujours chiffrées lors de leur transfert sur les réseaux.

Vous vous engagez à ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, l’utilisation du Service, l’accès au Service ou tout contact sur le site web par lequel le service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.

Les titres utilisés dans cet accord ne figurent qu’à titre indicatif et ne limitent ni n’affectent d’une autre manière les présentes Conditions.

Exactitude, exhaustivité et actualité des informations

Nous ne sommes pas responsables si les informations mises à disposition sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Le contenu de ce site est fourni à titre d’information générale uniquement et ne doit pas servir de seule base à vos décisions sans consulter des sources d’information primaires, plus précises, plus complètes ou plus récentes. Vous vous fiez au contenu de ce site à vos propres risques.

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Modifications du service et des prix

Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis.

Nous nous réservons le droit de modifier ou d’interrompre le Service (ou toute partie ou tout contenu de celui-ci) à tout moment et sans préavis.

Nous ne pourrons être tenus responsables, envers vous ou envers un tiers, d’une modification, d’un changement de prix, d’une suspension ou d’une interruption du Service.

Produits ou services

Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne via le site web. Ces produits ou services peuvent être proposés en quantités limitées et ne peuvent être retournés ou échangés que conformément à notre Politique de retour.

Nous avons fait tout notre possible pour afficher aussi fidèlement que possible les couleurs et les images de nos produits présentés dans la boutique. Nous ne pouvons pas garantir que l’affichage des couleurs sur votre écran soit exact.

Nous nous réservons le droit, sans y être obligés, de limiter la vente de nos produits ou Services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous proposons. Toutes les descriptions de produits et tous les prix peuvent être modifiés à tout moment et sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de retirer un produit de la vente à tout moment. Toute offre de produit ou de service faite sur ce site est nulle là où elle est interdite.

Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations ou autres contenus que vous achetez ou obtenez réponde à vos attentes, ni que les éventuelles erreurs du Service soient corrigées.

Exactitude des informations de facturation et de compte

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez chez nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent s’appliquer aux commandes passées depuis ou sous le même compte client, avec la même carte bancaire, et/ou aux commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou de livraison. Si nous modifions ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous en informer via l’adresse e-mail et/ou l’adresse de facturation ou le numéro de téléphone fournis lors de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, selon notre seule appréciation, semblent passées par des négociants, des revendeurs ou des distributeurs.

Vous vous engagez à fournir des informations d’achat et de compte à jour, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous vous engagez à mettre rapidement à jour votre compte et vos autres informations, y compris votre adresse e-mail ainsi que vos numéros de carte bancaire et leurs dates d’expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Pour plus de détails, consultez notre Politique de retour.

Outils facultatifs

Nous pouvons vous donner accès à des outils tiers sur lesquels nous n’exerçons ni surveillance, ni contrôle, ni influence.

Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l’accès à ces outils « en l’état » et « selon disponibilité », sans aucune garantie, déclaration ou condition de quelque nature que ce soit et sans aucune approbation. Nous déclinons toute responsabilité découlant de ou liée à votre utilisation d’outils tiers facultatifs.

Toute utilisation des outils facultatifs proposés via le site se fait entièrement à vos propres risques et à votre discrétion, et il vous appartient de vous assurer que vous connaissez et acceptez les conditions auxquelles ces outils sont fournis par le ou les fournisseurs tiers concernés.

Nous pourrons également, à l’avenir, proposer de nouveaux services et/ou de nouvelles fonctionnalités via le site web (y compris la mise à disposition de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou ces nouveaux services seront également soumis aux présentes Conditions générales.

Liens vers des tiers

Certains contenus, produits et services disponibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers.

Les liens vers des tiers présents sur ce site peuvent vous diriger vers des sites web de tiers qui ne sont pas affiliés à nous. Nous ne sommes pas tenus d’examiner ou d’évaluer leur contenu ou leur exactitude, et nous n’offrons aucune garantie et n’assumons aucune responsabilité concernant les contenus ou sites web de tiers, ni concernant tout autre contenu, produit ou service de tiers.

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Commentaires des utilisateurs, remarques et autres contributions

Si, à notre demande, vous nous envoyez certaines contributions spécifiques (par exemple des participations à un concours) ou si, sans demande de notre part, vous nous envoyez des idées créatives, suggestions, propositions, plans ou autres éléments, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier ou autrement (collectivement, les « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser de toute autre manière, sur tout support, les commentaires que vous nous transmettez. Nous ne sommes et ne serons tenus à aucune obligation (1) de préserver la confidentialité des commentaires ; (2) de verser une rémunération pour les commentaires ; ou (3) de répondre aux commentaires.

Nous pouvons, sans y être obligés, surveiller, modifier ou supprimer les contenus que nous jugeons, à notre seule discrétion, illicites, offensants, menaçants, calomnieux, diffamatoires, pornographiques, obscènes ou autrement répréhensibles, ou qui portent atteinte à la propriété intellectuelle d’une partie ou aux présentes Conditions générales.

Vous vous engagez à ce que vos commentaires ne violent aucun droit de tiers, y compris les droits d’auteur, les marques, la vie privée, les droits de la personnalité ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous vous engagez également à ce que vos commentaires ne contiennent aucun élément calomnieux ou autrement illicite, injurieux ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d’affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement du Service ou de tout site web associé. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, vous faire passer pour quelqu’un d’autre ou induire en erreur, de quelque autre manière, nous ou des tiers quant à l’origine de commentaires. Vous êtes seul responsable des commentaires que vous publiez et de leur exactitude. Nous n’assumons aucune responsabilité pour les commentaires publiés par vous ou par un tiers.

Taxes et droits de douane

Tous les prix affichés sur notre site web incluent la TVA le cas échéant, sauf indication contraire lors du paiement. Les éventuels frais de livraison sont indiqués séparément avant la finalisation de votre commande.

La communication de vos données personnelles via la boutique est régie par notre Politique de confidentialité.

Erreurs, inexactitudes et omissions

Il peut arriver que des informations sur notre site ou dans le Service contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions concernant les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais de livraison, les délais de livraison et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou de mettre à jour des informations ou d’annuler des commandes si une information dans le Service ou sur un site web associé est inexacte, à tout moment et sans préavis (y compris après que vous avez passé votre commande).

Nous n’avons aucune obligation de mettre à jour, de modifier ou de clarifier les informations figurant dans le Service ou sur un site web associé, y compris, sans limitation, les informations tarifaires, sauf si la loi l’exige. Aucune date de mise à jour ou d’actualisation indiquée dans le Service ou sur un site web associé ne doit être interprétée comme signifiant que toutes les informations du Service ou du site web associé ont été modifiées ou mises à jour.

Utilisations interdites

Outre les autres interdictions énoncées dans les Conditions générales, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illicites ; (b) pour inciter d’autres personnes à accomplir des actes illicites ou à y participer ; (c) pour enfreindre des réglementations, règles ou lois internationales, fédérales, provinciales ou nationales, ou des ordonnances locales ; (d) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux de tiers ; (e) pour harceler, maltraiter, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer sur la base du genre, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’origine ethnique, de la race, de l’âge, de l’origine nationale ou d’un handicap ; (f) pour fournir des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour téléverser ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourrait être utilisé de quelque manière que ce soit pour affecter le fonctionnement du Service ou de tout site web associé, d’autres sites web ou d’Internet ; (h) pour collecter ou suivre les données personnelles d’autres personnes ; (i) pour envoyer du spam ou pratiquer le phishing, le pharming, le pretexting, le spidering, le crawling ou le scraping ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour perturber ou contourner les fonctions de sécurité du Service ou de tout site web associé, d’autres sites web ou d’Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site web associé en cas de violation de l’une de ces interdictions.

Exclusion de garanties ; limitation de responsabilité

Nous ne garantissons ni ne déclarons que votre utilisation de notre service sera ininterrompue, rapide, sécurisée ou exempte d’erreurs.

Nous ne garantissons pas que les résultats pouvant être obtenus par l’utilisation du service soient exacts ou fiables.

Vous acceptez que nous puissions, de temps à autre, retirer le service pour une durée indéterminée ou y mettre fin à tout moment, sans vous en avertir.

Vous acceptez expressément que l’utilisation du service, ou l’impossibilité de l’utiliser, se fait à vos seuls risques. Le service et tous les produits et services qui vous sont fournis par son intermédiaire sont (sauf mention expresse de notre part) mis à votre disposition « en l’état » et « selon disponibilité », sans aucune déclaration, garantie ou condition de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, y compris toute garantie ou condition implicite de qualité marchande, de qualité commerciale, d’adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre de propriété et d’absence de contrefaçon.

En aucun cas Cosy, nos administrateurs, dirigeants, employés, sociétés affiliées, agents, prestataires externes, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants de licence ne pourront être tenus responsables d’un préjudice, d’une perte, d’une réclamation ou de dommages directs, indirects, accessoires, punitifs, spéciaux ou consécutifs de quelque nature que ce soit, y compris, sans limitation, la perte de bénéfices, la perte de revenus, la perte d’économies, la perte de données, les coûts de remplacement ou tout dommage similaire, qu’ils soient fondés sur un contrat, une faute délictuelle (y compris la négligence), la responsabilité sans faute ou autre, découlant de votre utilisation du service ou de produits obtenus par son intermédiaire, ou de toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du service ou d’un produit, y compris, sans s’y limiter, les erreurs ou omissions dans un contenu, ou toute perte ou tout dommage de quelque nature que ce soit résultant de l’utilisation du service ou d’un contenu (ou produit) publié, transmis ou autrement mis à disposition via le service, même si nous avons été informés de leur possibilité. Rien dans les présentes Conditions n’exclut ni ne limite notre responsabilité lorsque cela serait illégal au regard du droit applicable, y compris vos droits légaux en tant que consommateur.

Indemnisation

Vous vous engagez à indemniser, défendre et dégager de toute responsabilité Cosy ainsi que notre société mère, nos filiales, sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, prestataires externes, concédants de licence, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, contre toute réclamation ou demande, y compris les honoraires d’avocat raisonnables, émanant d’un tiers et résultant de votre violation des présentes Conditions générales ou des documents qu’elles incorporent par référence, ou de votre violation d’une loi ou des droits d’un tiers.

Divisibilité

Si une disposition des présentes Conditions générales est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition reste néanmoins applicable dans toute la mesure permise par le droit applicable, et la partie inapplicable est réputée détachée des présentes Conditions générales. Une telle décision n’affecte pas la validité et l’applicabilité des autres dispositions.

Résiliation

Les obligations et responsabilités des parties nées avant la date de résiliation subsistent, à tous égards, après la résiliation de cet accord.

Les présentes Conditions générales restent en vigueur jusqu’à leur résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez résilier les présentes Conditions générales à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou en cessant d’utiliser notre site.

Si, selon notre seule appréciation, vous ne respectez pas une condition ou une disposition des présentes Conditions générales, ou si nous soupçonnons que c’est le cas, nous pouvons également résilier cet accord à tout moment et sans préavis ; vous restez alors redevable de toutes les sommes dues jusqu’à la date de résiliation incluse, et nous pouvons en conséquence vous refuser l’accès à nos Services (ou à une partie de ceux-ci).

Intégralité de l’accord

Le fait que nous n’exercions pas ou ne fassions pas appliquer un droit ou une disposition des présentes Conditions générales ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Les présentes Conditions générales et toutes les politiques ou règles de fonctionnement que nous publions sur ce site ou concernant le Service constituent l’intégralité de l’accord et de l’entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service. Elles remplacent tous les accords, communications et propositions antérieurs ou simultanés, oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, sans s’y limiter, toute version antérieure des Conditions générales).

Les éventuelles ambiguïtés dans l’interprétation des présentes Conditions générales ne doivent pas être interprétées au détriment de la partie qui les a rédigées.

Droit applicable

Les présentes Conditions générales et tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services sont régis et interprétés conformément au droit néerlandais.

Modifications des conditions générales

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions générales à tout moment sur cette page.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes Conditions générales en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site web. Il vous incombe de consulter régulièrement notre site web pour prendre connaissance des modifications. En continuant à utiliser notre site web ou le Service, ou à y accéder, après la publication de modifications des présentes Conditions générales, vous acceptez ces modifications.

Coordonnées

Cosy.co B.V. (exerçant sous le nom commercial Cosy)
Verhammestraat 10
1964 TG Heemskerk
Pays-Bas

KvK : 42075202
Numéro de TVA intracommunautaire : NL869592026B01
E-mail : hey@feelcosy.co
Téléphone : +31 6 15672234

Adresse de retour (uniquement pour les retours déclarés via notre portail de retour) :

Barnsteen 800

3316 KK Dordrecht

Pays-Bas

Les questions concernant les Conditions générales peuvent nous être adressées à hey@feelcosy.co.